Charte de la fédération

[Gilles TK]

Bonjour,

en pièce attachée : la proposition de charte de la fédération issue des réflexions du dimanche 28 avril au Cannet.
[EDIT : attention, le pdf fait deux pages, la charte est en page 2]

Proposition de modalités pour la synthèse :

1- La charte est soumise aux différents groupes et assemblées du Var par tous les moyens possibles.

2- Les groupes discutent son contenu : ils valident, rejettent ou proposent des compléments / amendements.

3- Chaque groupe communique avant le 24 mai minuit le résultat de ses débats sur la plateforme prévue à cet effet : https://www.jaunepaca.fr/ → forum → « Fédération PACA »
Chaque communication précise le groupe concerné et les modalités de prise de décision (nombre de personnes concernées, consensus ou vote etc.).

4- Une synthèse des retours est alors rapidement effectuée et à nouveau soumise aux groupes.

5- Une assemblée constituante de la fédération est organisée (date et lieu à définir), qui convoque un-e mandataire de chaque groupe (plus des observateurs et observatrices) afin que soit adoptée la charte définitive.

[Bertrand]

Salut Gilles!
Il manque la pièce jointe "charte", celle que tu as jointe n'est autre que la copie du message ci dessus.

[Gilles TK]

Salut Bertrand ! le doc comprend 2 pages, la charte est normalement sur la deuxième

[Bertrand]

Merci Gilles, Excuse moi je n'avais pas vu la seconde page.

[Gilles TK]

Assemblée populaire et citoyenne du Grand Toulon réunie le 1er mai.
Validation par consensus, environ 25 personnes.

Article 1 : validé
Article 2 : amendé en "La fédération est indépendante de tout parti politique, organisation syndicale, association, ou groupement confessionnel".
Article 3 : validé
Article 4 : validé
Article 5 : validé sans le "etc."
Article 6 : validé

Les article 5 et 6 sont permutés

Article 7 : validé

Un article supplémentaire vient juste après le 7 : "L’ordre du jour de la séance suivante est défini en fin de séance pour permettre le positionnement de chaque groupe local."

Article 8 : validé
Article 9 : amendé en "La fédération porte ses décisions auprès d’autres instances et fédérations par le biais de mandats impératifs et uniques."
Article 10 : validé

[Bertrand]

cela me parait clean, je la soumet à l'ordre du jour de l'AG cœur du Var du mardi 14 mai.
ci joint la version mise à jour selon vos rectificatifs.

fédé v2 (2).pdf

[EricM]

Souhaites tu Bertrand que j'en imprime une 30taine d'exemplaires afin d'y travailler sérieusement, ou c'est déjà fait ?

[Laetitia]

Coucou,
Si vous voulez je peux en imprimer qlq unes demain au boulot. (20 ça doit suffire, non?)
Bises
Laeti

[EricM]

Entendu Laeti, merci.

[Bertrand]

OK